08 août 2009
Réglement Intérieur de l'Association PLUMALIRE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR de l’Association
PLUMALIRE
1 ère Révision 22 juin 2009
ARTICLE 1 – ADHESION ANNUELLE
Elle est fixée à 10 EUROS depuis 2007-2008
ARTICLE 2 – L’ADHESION ANNUELLE n'est pas dégressive en fonction de la date d'admission.
ARTICLE 3 -Pour être Membre Bienfaiteur, il faut verser une part revenant à l'Association qui soit au moins le double de celle d'un Membre Actif.
ARTICLE 4 – PARTICIPATION AUX ATELIERS POUVANT ETRE MODIFIEE TOUS LES ANS AU COURS DE L’ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE
A – Atelier d’Ecriture (durée : 2 heures)
. Pour 2009-2010 cette participation se monte à :
1 Atelier 8€
4 Ateliers 30€
8 Ateliers 55€
16 Ateliers 100€
B - Calligraphie. : Stages de 5 séances de 2 heures : 150€
1er niveau débutant : le matériel est fourni
2ème niveau : matériel à acquérir
C - Yoga : Séance collective (au moins 3 personnes) : 40€/mois (1 séance par semaine).
NB : Pour toute participation aux Ateliers, 10% de réduction est accordée à la 2ème personne d’une même famille et 15% pour les autres membres d’une même famille.
ARTICLE 5 - INSTRUMENTS FINANCIERS ET COMPTABILITÉ :
Un compte courant est ouvert en Banque au nom de l'Association. Il est destiné à recevoir les fonds disponibles recueillis à quelque titre que ce soit. Il est utilisé pour régler les dépenses de l'Association. Le Président, le Trésorier, s'il y a lieu le Secrétaire et éventuellement le Trésorier Adjoint en ont séparément la signature. Un compte épargne lui est adjoint.
Les comptes annuels de l'Association sont établis sur un journal et dès l’année 2009-2010 seront établis conformément au Plan Comptable du Conseil National de la Vie Associative. L'exercice commence en septembre. Les bilans, compte de résultat et annexe d'un exercice sont arrêtés par le Bureau avant le 31 août et approuvés par une Assemblée Générale Ordinaire avant le 30 septembre. La Trésorière est responsable de l'établissement des comptes annuels, visibles au siège de l’association..
ARTICLE 6 - DIRECTION DE L'ASSOCIATION :
1) Conseil d'Administration : Le Conseil est élu au scrutin secret par l'Assemblée Générale Ordinaire. La convocation à cette Assemblée indique la date limite de dépôt des candidatures qui doivent être adressées au Bureau par lettre simple. Chaque votant peut rayer des noms sur le bulletin mais ne peut en ajouter. Lors du dépouillement, les noms ajoutés sont ignorés sans invalider le bulletin. Le Conseil est chargé de la Direction de l'Association. Il élit le Bureau. Il établit le budget. Le Conseil se réunit selon les modalités prévues par les Statuts de l'Association. Les questions traitées lors des réunions et des délibérations font l'objet d'un procès-verbal dressé par le Secrétaire et signé par le Président et le Secrétaire.
2) Bureau : Le Bureau assure le fonctionnement quotidien de l'Association.
Il se réunit dès que nécessaire. Le lieu de la réunion est déterminé par le Président ; le Secrétaire est chargé de convoquer ses Membres par email ou par courrier. Ceux-ci ne peuvent pas se faire représenter. Les questions traitées lors des réunions et des délibérations font l'objet d'un procès-verbal dressé par le Secrétaire et signé par le Président et le Secrétaire.
ARTICLE 7 - ASSURANCE
Pour participer aux activités de l'Association, les Membres doivent être à jour de leur cotisation et avoir une assurance responsabilité civile personnelle.
Mineurs : Les mineurs ne peuvent participer aux activités que sous la surveillance constante et directe soit d'une personne détentrice de l'autorité parentale, soit d'une personne dûment déléguée par un détenteur de l'autorité parentale.
Invités : Les Invités peuvent participer aux activités de l'Association. S'ils souhaitent à nouveau y participer, ils ont l'obligation de solliciter leur admission et être détenteurs d’une assurance responsabilité civile personnelle..
ARTICLE 8 : INSCRIPTIONS : Chaque participant peut venir librement aux Ateliers. Il est supposé venir à chaque Atelier et, pour des raisons d’organisation, a la courtoisie de prévenir de ses absences éventuelles. À défaut de règles spécifiques, ou en complément, le présent Règlement Intérieur s'applique.
ARTICLE 9 - INFORMATION DES PARTICIPANTS :
Chaque adhérent reçoit : 1° Les Statuts de l'Association ; 2° Le présent Règlement Intérieur
Programme des Activités : Il est remis aux participants lors des activités. Il n'est pas envoyé par la poste ; il peut être envoyé par courrier électronique ; il sera consultable sur les blogs de l’Association :
http://plumalire.canalblog.com http://plumalire.over-blog.com
il pourra être mis en dépôt dans les Espaces Associations de la Ville de Nice, au Relais des Associations, adressé au CCAS et faire l’objet de publicité.
Activités annexes ou connexes : L'organisation d'activités annexes ou connexes aux Ateliers proposés donne éventuellement lieu à la mise en place par le Bureau de règles spécifiques auxquelles chacun doit se conformer.
En cas de pérennisation d'une telle activité, les règles spécifiques seront intégrées au présent Règlement Intérieur.
Participation à des manifestations organisées par d'autres associations ou organismes : Une telle participation de l'Association implique l'observance des règles que les organisateurs ont mises en place.
Organisation de manifestations par l'Association : Le Bureau met en place, si nécessaire, des règles spécifiques auxquelles chacun doit se conformer.
Présenté à l'Assemblée Générale Ordinaire du 22 juin 2009
PRESIDENTE TRESORIERE et SECRETAIRE
Françoise CALLET Marie-José LEFEVRE
04 83 45 09 59 et 06 16 55 60 01 plumalire@free.fr
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